Déclaration de protection des données SolPlus

Cette déclaration de protection des données vise à expliquer comment nous, AISWEI B.V., Barbara Strozzilaan 101, 1083HN Amsterdam, Pays-Bas (data.protection@solplanet.net) (« nous » ou « Solplanet »), collecterons, utiliserons, stockerons ou traiterons de toute autre manière (collectivement dénommés « traiter ») vos données personnelles lorsque vous visitez nos sites Web sous www.solplanet.net et www.solplus.net et utilisez nos produits ou services, y compris, mais sans s'y limiter, Solplanet Cloud for enterprise (pro-cloud.solplanet.net) et notre application mobile « Solplanet » et le programme SolPlus (collectivement dénommés « Produits » ou « Services »).

Cette déclaration de protection des données s'applique non seulement à nos clients, mais également à nos autres partenaires commerciaux ainsi qu'aux visiteurs de notre site Web.

Si nécessaire et lorsque cela est légalement requis, nous vous informerons également séparément du traitement de vos données personnelles dans d'autres contextes si cela n'a pas encore été fait dans cette déclaration de protection des données.

Avant de nous fournir des données personnelles, veuillez lire attentivement et comprendre cette déclaration de protection des données.

1. Objectif, étendue et base légale de notre traitement des données personnelles.

1.1 Objectif du traitement et catégorie des données personnelles traitées dans le cadre de l'utilisation des produits et services


Nous traiterons les catégories de données personnelles suivantes à des fins spécifiques : (1) Dans le but de vous inscrire ou de vous connecter aux produits ou services (« Finalité d'inscription »), nous pouvons traiter vos données personnelles comme suit : nom, nom de votre entreprise, votre nom d'utilisateur, numéro de téléphone mobile, adresse e-mail et mot de passe.

De plus, lors de l'inscription et de la connexion, nous pouvons vous demander de fournir des informations complémentaires pour compléter le profil personnel, y compris votre adresse et une photo, ainsi que d'autres informations. Si vous ne fournissez pas les informations complémentaires ci-dessus, votre inscription ou votre connexion à nos produits ou services ne sera pas affectée.

(2) Dans le but de fournir des services de surveillance à distance pour les centrales photovoltaïques liées à votre compte (« Stations liées ») (« Finalité de surveillance »), nous pouvons traiter vos données personnelles comme suit :

(a) Informations d'identification de l'utilisateur, y compris votre nom d'utilisateur, nom, numéro de téléphone mobile, adresse e-mail ;

(b) Informations sur les stations liées, y compris le statut, le nom, le type, la capacité installée, les informations de localisation géographique, la production d'électricité, l'heure équivalente et l'heure de connexion au réseau des centrales électriques ;

(c) Informations sur le dispositif de l'onduleur, y compris le numéro de série, le code d'enregistrement, le type de dispositif, la puissance, les stations liées, la force du signal, la version du logiciel de l'onduleur utilisé par vous ;

(d) Informations sur les dispositifs terminaux, y compris les paramètres du dispositif et les informations système, les informations de localisation géographique, les informations d'identifiant de l'appareil (IMEI, IDFA, Android ID, ID de cellule, MAC, OAID, IMSI, et autres informations pertinentes de l'appareil) ;

(e) Informations sur le réseau, y compris votre adresse IP, les informations WiFi, les informations de la station de base.

(3) Dans le but de fournir des services après-vente, de protéger vos droits et intérêts légaux et de régler conjointement les litiges pertinents avec vous (« Finalité après-vente »), nous pouvons traiter vos données personnelles comme suit :

(a) Informations liées aux défaillances, y compris le type de dispositif, le numéro de série, la date d'installation, l'emplacement d'installation, la description de la défaillance et les journaux système de l'onduleur utilisé par vous ;

(b) Informations de contact/destinataire, y compris le nom d'utilisateur, le nom, le numéro de téléphone, le nom et la catégorie de l'entreprise.

(4) Dans le but d'améliorer les produits ou services, et de présenter et de promouvoir notre entreprise, les entreprises de notre groupe, les produits ou services, les activités de marque et d'autres informations pour vous (les services susmentionnés collectivement dénommés « Services de promotion », et les finalités susmentionnées collectivement dénommées « Finalité de promotion »), nous pouvons traiter vos données personnelles comme suit si les exigences légales supplémentaires sont remplies :

(a) Informations d'identification de l'utilisateur, y compris votre numéro de téléphone mobile, votre adresse e-mail, votre pays/région, votre titre professionnel, le nom de l'entreprise ;

(b) Informations de rétroaction, y compris vos commentaires sur les produits ou services. Les finalités d'inscription susmentionnées, la finalité de surveillance, la finalité après-vente et la finalité de promotion sont collectivement dénommées « Finalités de traitement ».

1.2 Traitement des données personnelles géographiques


Veuillez noter que, à des fins de surveillance, nous devons traiter vos informations de localisation géographique pour localiser vos stations liées. À des fins de service après-vente, nous devons également traiter vos informations de localisation géographique pour localiser vos stations liées et fournir des services après-vente, y compris des réparations et des remplacements. Veuillez comprendre que si vous refusez de fournir les données personnelles confidentielles susmentionnées, nous ne pourrons pas remplir l'objectif de surveillance et l'objectif après-vente, et nous ne pourrons pas vous fournir les fonctions et services pertinents.

1.3 Aucun traitement des données personnelles des mineurs ou des catégories spéciales de données personnelles


Nous ne collecterons pas de données personnelles des mineurs ni de catégories spéciales de données personnelles pour l'une quelconque des finalités de traitement. Il ne vous est pas autorisé de nous fournir des données personnelles de mineurs ni des catégories spéciales de données personnelles.

1.4 Base légale de notre traitement des données personnelles


Nous traitons les données personnelles sur la base des motifs légaux suivants, conformément à l'article 6 du RGPD : (i) le traitement des données personnelles est basé sur votre consentement explicite, y compris dans le cas de finalités marketing ; (ii) le traitement de vos données personnelles est nécessaire à l'exécution du contrat avec vous et à la conclusion d'un contrat entre nous ; (iii) le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour respecter les obligations légales auxquelles nous sommes soumis ; (vi) le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour des intérêts légitimes, tels que la cybersécurité et la protection des données, la détection de la fraude, la maintenance et le contrôle du service, le support, la sauvegarde et la récupération des données ; et (v) le marketing par e-mail dans les conditions spécifiées à l'article 7, paragraphe 3, de la loi allemande contre la concurrence déloyale (UWG).

2. Comment nous traitons les données personnelles

2.1 Comment nous collectons vos données personnelles


Aux fins de traitement, si les exigences légales sont remplies, notamment s'il existe un intérêt légitime au sens de l'article 6, paragraphe 1, point f, du RGPD, nous collecterons vos données personnelles par nous-mêmes ou en confiant cette tâche à un tiers, par le biais de sites Web, d'applications mobiles, de cookies et de technologies similaires d'identification de dispositifs, et d'autres outils, installations ou dispositifs.

Si vous fournissez les données personnelles d'une autre personne à nous, vous devez vous assurer d'avoir obtenu le consentement séparé de cette personne. Sinon, si nous violons les droits de l'autre personne en matière de données personnelles en raison de votre fourniture, nous nous réservons le droit de recours.

2.2 Comment nous utilisons vos données personnelles


(1) Pour la Finalité d'inscription, nous utiliserons vos données personnelles comme suit, par nous-mêmes ou en confiant cette tâche à un tiers :

– Nous identifierons votre identité d'utilisateur sur la base d'informations telles que le nom de votre entreprise, votre numéro de téléphone mobile, votre adresse e-mail, votre portrait et votre mot de passe ;

(2) Pour la Finalité de surveillance, nous utiliserons vos données personnelles comme suit, par nous-mêmes ou en confiant cette tâche à un tiers :

(a) Nous identifierons votre identité d'utilisateur sur la base d'informations telles que votre nom d'utilisateur, votre numéro de téléphone mobile et votre adresse e-mail ;

(b) Nous établirons la centrale électrique et configurerons le réseau pour vous, et surveillerons, calculerons et vous montrerons la production d'électricité, les revenus et le statut de votre appareil et des stations liées, sur la base d'informations relatives à l'appareil telles que le numéro de série de l'appareil et les informations des stations liées.

(3) Pour la Finalité après-vente, nous utiliserons vos données personnelles comme suit, par nous-mêmes ou en confiant cette tâche à un tiers :

(a) Nous analyserons la raison de la panne et réglerons les litiges liés aux produits ou services en collaboration avec vous, sur la base des informations relatives aux pannes que vous nous avez fournies ;

(b) Nous vous donnerons des commentaires et vous fournirons des services après-vente sur la base de vos informations de contact/destinataire.

(4) Pour la Finalité de promotion, nous utiliserons vos données personnelles comme suit, par nous-mêmes ou en confiant cette tâche à un tiers (y compris des annonceurs et d'autres prestataires de services) :

(a) Nous améliorerons nos produits et services sur la base des informations de rétroaction que vous nous avez fournies ;

(b) Nous vous enverrons, si les exigences légales supplémentaires sont remplies, des informations non personnalisées ou des informations commerciales, telles que l'envoi de SMS de promotion génériques, et l'affichage et l'envoi d'informations génériques, sur la base de votre numéro de téléphone mobile, de votre adresse e-mail et de votre identifiant de dispositif.

Veuillez noter que nous n'utilisons pas de prise de décision individuelle automatisée.

2.3 Comment nous stockerons vos données personnelles


2.3.1 Lieu de stockage Pour vos données personnelles que nous collectons et générons au sein de l'Union européenne, nous les stockerons au sein de l'Union européenne, par nous-mêmes ou en confiant cette tâche à un tiers (tel qu'un fournisseur de serveurs).

2.3.2 Période de stockage Sauf disposition contraire de la loi et des règlements administratifs, nous ne stockerons vos données personnelles que pendant la durée la plus courte nécessaire pour atteindre les Finalités de traitement. Après expiration de la période de stockage susmentionnée, nous supprimerons vos données personnelles ou les rendrons anonymes conformément à la loi applicable.

2.4 Comment nous fournirons vos données personnelles à d'autres


Nous ne fournirons généralement pas vos données personnelles à des tiers. Cependant, en cas de l'une des circonstances suivantes, nous pouvons fournir vos données personnelles à un tiers, sous réserve du respect des dispositions légales applicables :

(a) si nous avons obtenu votre consentement séparé ;

(b) s'il est nécessaire pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie, par exemple en cas de transmission de vos données personnelles à des distributeurs ou à d'autres sous-traitants ;

(c) s'il est nécessaire pour remplir une responsabilité ou obligation légale (telle que la fourniture aux autorités administratives, judiciaires et autres autorités gouvernementales conformément aux dispositions légales applicables) ;

(d) s'il est nécessaire de répondre à des urgences de santé publique, ou de garantir la santé ou les biens des individus en cas de situations urgentes ;

(e) ou dans d'autres circonstances prévues par la loi et les règlements administratifs.

Si nous devons transférer vos données personnelles en raison d'une fusion, d'une division, d'une dissolution, d'une déclaration de faillite et d'autres raisons, nous vous informerons du nom du destinataire et de ses coordonnées à l'avance, et obtiendrons, le cas échéant, votre consentement pour le faire. Le destinataire continuera à remplir les obligations en tant que responsable du traitement des données personnelles.

2.5 Nous ne divulguerons pas publiquement vos données personnelles


À moins d'obtenir votre consentement séparé, nous ne divulguerons pas publiquement vos données personnelles.

2.6 Traitement par nous-mêmes et traitement par des tiers


Nous traiterons vos données personnelles conformément aux Finalités de traitement et à la méthode de traitement indiquées ci-dessus par nous-mêmes ou en confiant cette tâche à un tiers. En cas de traitement par nous-mêmes, nous désignerons les employés nécessaires pour traiter vos données personnelles en notre nom, et superviserons les activités de traitement des données personnelles des employés pour protéger pleinement vos données personnelles. En cas de traitement par nous-mêmes, nous conclurons un accord de traitement par mandat conformément à l'article 28 du RGPD ou tout autre accord de protection des données nécessaire avec le destinataire et superviserons les activités de traitement des données personnelles du destinataire pour protéger pleinement vos données personnelles.

2.7 Traitement anonymisé


Si nous prenons des mesures techniques ou d'autres mesures nécessaires pour effectuer un traitement anonymisé de vos données personnelles, après quoi les informations ne peuvent plus être utilisées pour identifier une personne spécifique et ne peuvent pas être récupérées, l'utilisation, le stockage, la fourniture à d'autres, la divulgation publique et d'autres traitements de ces informations traitées ne sont pas conditionnés par votre information ou l'obtention de votre consentement.

3. Comment nous protégerons vos données personnelles


Nous ferons de notre mieux pour protéger la confidentialité de vos données personnelles. Nous utilisons des mesures raisonnables de sécurité des données conformes aux normes élevées de l'industrie. Nous avons également adopté des règles strictes comprenant des mesures administratives techniques et physiques pour protéger vos données personnelles contre toute utilisation abusive, tout accès non autorisé ou divulgation, et toute altération ou destruction illégales. Nous exigerons que les tiers traitent vos données personnelles avec les mêmes mesures de protection.

4. Vos droits sur le traitement des données personnelles


Nous vous garantissons les droits suivants concernant vos données personnelles : (a) Le droit d'accès conformément à l'article 15 du RGPD ; (b) Le droit de rectification conformément à l'article 16 du RGPD ; (c) Le droit à l'effacement conformément à l'article 17 du RGPD ; (d) Le droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ; (e) Le droit à la portabilité des données selon l'article 20 du RGPD ; (f) Le droit d'opposition conformément à l'article 21 du RGPD.

Les restrictions prévues aux articles 34 et 35 de la BDSG s'appliquent aux droits d'information et d'effacement.

Vous pouvez faire valoir les droits spécifiés ci-dessus auprès de nous à l'adresse data.protection@solplanet.net ou par courrier à l'adresse postale mentionnée au début de cette déclaration de protection des données.

De plus, vous avez le droit de porter plainte auprès de l'autorité de régulation de la protection des données.

Vous pouvez également nous contacter pour toute question ou réclamation concernant la protection des données à l'adresse data.protection@solplanet.net ou par courrier à l'adresse postale. Veuillez noter particulièrement que, avant d'exercer votre droit d'opposition, vous devez pleinement considérer les conséquences de l'opposition. Si vous vous opposez à certains traitements, nous ne pourrons pas continuer à vous fournir les fonctions ou services correspondants, et vous supporterez seul les conséquences et responsabilités qui en découlent, y compris les pertes subies par vous ou toute tierce partie du fait de votre incapacité à utiliser les fonctions ou services correspondants.

5. Divers

5.1 Mise à jour de cette déclaration de protection des données


Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier cette déclaration de protection des données de temps à autre. Si la modification entraîne une réduction substantielle de vos droits en vertu de cette déclaration de protection des données, nous vous enverrons un avis de modification par e-mail, lettre, appel téléphonique, annonce, notification dans le logiciel, etc.

Si vous recevez l'avis de modification mais n'êtes pas d'accord avec la déclaration de protection des données modifiée, vous devez nous en informer immédiatement par écrit. Sinon, vous serez réputé accepter nos modifications des dispositions pertinentes de la déclaration de protection des données. Si vous continuez à fournir vos données personnelles à nous ou à coopérer à la collecte de vos données personnelles par nous ou par un tiers que nous avons mandaté après avoir reçu l'avis de modification, ou si vous continuez à utiliser nos produits ou services, vous serez réputé accepter nos modifications des dispositions pertinentes de cette déclaration de protection des données.

5.2 Comment nous contacter


Si vous avez des doutes, des commentaires ou des suggestions concernant cette déclaration de protection des données ou toute question relative à vos données, vous pouvez nous contacter en envoyant un e-mail à data.protection@solplanet.net.